{"id":15,"date":"2026-03-18T11:45:28","date_gmt":"2026-03-18T10:45:28","guid":{"rendered":"http:\/\/hyogge.fr\/?page_id=15"},"modified":"2026-03-24T18:11:44","modified_gmt":"2026-03-24T17:11:44","slug":"refund_returns","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/hyogge.fr\/?page_id=15","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n<div class=\"wp-block-group has-global-padding is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<div class=\"wp-block-group alignwide has-large-font-size is-vertical is-layout-flex wp-container-core-group-is-layout-fe9cc265 wp-block-group-is-layout-flex\">\n<h1 class=\"wp-block-heading\">Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h1>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e9dit\u00e9es par Morgane Courant EI, microentreprise immatricul\u00e9e au num\u00e9ro 10197882300017 et repr\u00e9sent\u00e9e par Morgane Courant exer\u00e7ant en tant que professeure de yoga sous la marque Hyogge d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 l\u2019INPI, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 83 A rue des Alli\u00e9s, 42100 Saint-Etienne, ci-apr\u00e8s \u00ab Hyogge \u00bb, ont pour objet de d\u00e9terminer les modalit\u00e9s de r\u00e9servations et de vente des Prestations.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE I &#8211; DEFINITIONS<\/h2>\n\n\n\n<p>Au sens des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales :<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CGV <\/strong>: Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<br><strong>Prestations <\/strong>: d\u00e9signe toutes prestations de service fournies par Hyogge notamment des cours de yoga, ateliers autours du yoga.<br><strong>Client(s)<\/strong> : d\u00e9signe toute personne physique ou morale proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019achat de prestations de Hyogge.<br><strong>Client professionnel<\/strong> : d\u00e9signe toute personne morale ou personne physique agissant dans le cadre de son activit\u00e9 professionnelle, ainsi que toute structure assimil\u00e9e, notamment les entreprises, associations, cr\u00e8ches, \u00e9tablissements scolaires ou organismes similaires proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019achat de prestations de Hyogge.<br><strong>Unit\u00e9 <\/strong>: correspond au jour et l\u2019horaire du cours\/de l\u2019atelier en studio et en ligne choisis par le Client.<br><strong>Cours classiques <\/strong>: correspondent aux cours de \u00ab yoga int\u00e9gral \u00bb, cours de \u00ab yoga et mobilit\u00e9 \u00bb, cours de \u00ab yoga pour enfants \u00bb.<br><strong>Cours sp\u00e9cialis\u00e9s<\/strong> : correspondent aux cours de \u00ab yoga pr\u00e9natal \u00bb, cours de \u00ab yoga postnatal \u00bb, cours de \u00ab yoga p\u00e9rin\u00e9e \u00bb, cours de \u00ab yoga parents-enfants 1-3 ans \u00bb.<br><strong>Plateforme <\/strong>: d\u00e9signe la plateforme Momoyoga de Hyogge accessible via l\u2019URL www.momoyoga.com\/hyogge sur laquelle le(s) Client(s) peut commander les Prestations.<br><strong>Site <\/strong>: d\u00e9signe le site web de l\u2019entreprise accessible via l\u2019URL www.hyogge.fr<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE II &#8211; CHAMP D\u2019APPLICATION<\/h2>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont conclues entre d\u2019une part Hyogge et d\u2019autre part le(s) Client(s).<br>Les Prestations sont r\u00e9alis\u00e9es dans des lieux lou\u00e9s par Hyogge et dans diverses structures pour des Clients particuliers et Client professionnels.<\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019achat et \u00e0 l\u2019inscription aux Prestations propos\u00e9es par Hyogge qui peut se faire :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>en direct avec Morgane Courant par carte bancaire via Stripe<\/li>\n\n\n\n<li>via le Site par l\u2019interm\u00e9diaire de la Plateforme<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Ce dernier est le site web de Hyogge accessible par le r\u00e9seau internet, ouvert \u00e0 tout utilisateur de ce r\u00e9seau. Il est \u00e9dit\u00e9 par Hyogge et son directeur de la publication est Madame Morgane Courant. Le Site ne permet pas l\u2019achat de Prestations en vue de leur revente. En cons\u00e9quence, l\u2019utilisateur du Site ne pourra se pr\u00e9valoir \u00e0 l\u2019encontre Hyogge d\u2019aucune perte de chance, d\u2019exploitation ou de profit ;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>directement aupr\u00e8s de Hyogge.<\/li>\n\n\n\n<li>ou via la Plateforme<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Toute inscription \u00e0 un cours ou achat d\u2019un service vaut \u00e9galement acceptation de la politique de confidentialit\u00e9 de Momoyoga et de Stripe, consultable sur leur site internet.<\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ne r\u00e9gissent pas la fourniture de services ou la vente de produits de la part d\u2019entit\u00e9s autres que Hyogge qui pourraient \u00eatre r\u00e9f\u00e9renc\u00e9es sur le Site par des liens, banni\u00e8res ou autres liaisons hypertextes. Le Client est invit\u00e9, avant de confirmer une commande aupr\u00e8s de ces entit\u00e9s, de v\u00e9rifier leurs conditions de vente, d\u00e8s lors que Hyogge ne peut en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable de la fourniture de services ou de la vente de produits de la part de tiers, ou, de la conclusion d\u2019op\u00e9rations de commerce \u00e9lectronique entre des utilisateurs du Site et des tiers.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE III &#8211; DISPOSITIONS GENERALES<\/h2>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont disponibles \u00e0 tout moment sur le Site et sur la Plateforme pour permettre aux Clients de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat de Prestations propos\u00e9es par Hyogge. En cons\u00e9quence, le fait de passer une commande implique l\u2019acceptation enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et ceci, quelles que soient les dispositions contraires pouvant figurer sur tout document \u00e9manant du Client, y compris d\u2019\u00e9ventuelles conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client reconna\u00eet avoir pris connaissance au moment de toute commande des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve, en cochant la case \u00ab J\u2019accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00bb ou en cochant\/cliquant sur toute case similaire pr\u00e9vue \u00e0 cet effet sur la Plateforme. Hyogge se r\u00e9serve toutefois de pouvoir modifier ses Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00e0 tout moment. Dans ce cas, les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Le fait, pour Hyogge, de ne pas se pr\u00e9valoir d\u2019une des dispositions des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ne vaut pas renonciation et ne prive pas la soci\u00e9t\u00e9 Hyogge de la possibilit\u00e9 de s\u2019en pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE IV &#8211; CONDITIONS ET MODALITES D\u2019INSCRIPTION \/ COMMANDE<\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">IV.1 Prestations propos\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n<p>Les Prestations propos\u00e9es sont celles qui sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site. Elles comprennent notamment des cours de Yoga collectifs, des cours de yoga en ligne et ateliers autours du yoga.<\/p>\n\n\n\n<p>Ces Prestations sont propos\u00e9es :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>sur devis aux Clients Professionnels et Clients Particuliers majeurs.<\/li>\n\n\n\n<li>sous la forme de consommation \u00e0 la carte par l\u2019utilisation d\u2019Unit\u00e9s valables pendant une dur\u00e9e d\u00e9finie, pouvant \u00eatre achet\u00e9es individuellement ou par carnets de plusieurs Unit\u00e9s aux Clients particuliers majeurs ou mineurs (&gt;16 ans) titulaires d\u2019une autorisation de leur repr\u00e9sentant l\u00e9gal. Ces Prestations \u00e0 la carte ne peuvent pas \u00eatre souscrit par des Clients professionnels.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">IV.2 Conditions communes \u00e0 toute commande<\/h3>\n\n\n\n<p>La commande s\u2019effectue directement aupr\u00e8s de Morgane Courant, par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un lien Stripe, ou sur le Site, par l\u2019interm\u00e9diaire de la Plateforme.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client qui souhaite acheter une Prestation doit obligatoirement :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>remplir la fiche d\u2019identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonn\u00e9es demand\u00e9es ;<\/li>\n\n\n\n<li>remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les r\u00e9f\u00e9rences des Prestations choisies;<\/li>\n\n\n\n<li>valider sa commande apr\u00e8s l\u2019avoir v\u00e9rifi\u00e9e ;<\/li>\n\n\n\n<li>effectuer le paiement dans les conditions pr\u00e9vues ;<\/li>\n\n\n\n<li>confirmer sa commande et son r\u00e8glement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Toute commande vaut acceptation expresse et irr\u00e9vocable des prix et des descriptions des Prestations, ainsi que des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>\n\n\n\n<p>Hyogge confirme sa commande au Client par e-mail sous 48 heures.<\/p>\n\n\n\n<p>Hyogge n\u2019a, pour toutes les \u00e9tapes d\u2019acc\u00e8s au Site et du processus de commande qu\u2019une obligation de moyens.<br>Sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet, notamment une rupture du service ou d\u00e9faillance de connexion au Site, une intrusion ext\u00e9rieure ou la pr\u00e9sence de virus informatiques, ou de tout fait qualifi\u00e9 de force majeure conform\u00e9ment \u00e0 la jurisprudence et \u00e0 la loi.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">P<strong>r\u00e9cisions sur les cours en ligne et en direct<\/strong><\/h5>\n\n\n\n<p>Les \u00ab cours en ligne \u00bb sont propos\u00e9s en direct exclusivement sur la plateforme Zoom (dont la version gratuite peut \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse https:\/\/zoom.us\/fr\/download), ce qui pr\u00e9suppose, entre autres, l\u2019existence d\u2019une webcam \u00e9quip\u00e9e de haut-parleurs, d\u2019un micro, ainsi que d\u2019avoir accept\u00e9 les conditions de Service Zoom.<br>Les Prestations \u00ab cours en ligne \u00bb sont disponibles exclusivement via le navigateur Web. Les frais n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019utilisation des services \u00ab cours en ligne \u00bb, tels que notamment une connexion Internet, l\u2019\u00e9quipement requis ainsi que la disponibilit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de la communication de donn\u00e9es incombent au Client exclusivement. La responsabilit\u00e9 de Hyogge ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet, notamment une rupture du service ou d\u00e9faillance de connexion.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">IV.3 Conditions particuli\u00e8res applicables aux prestations sous la forme de consommation \u00e0 la carte<\/h3>\n\n\n\n<p>Le planning des cours ainsi que tous renseignements dont les tarifs, la p\u00e9riode de validit\u00e9 et le nombre de places par cours sont disponibles sur le Site et la Plateforme.<br>Les cartes sont remboursables sous conditions conform\u00e9ment \u00e0 ces pr\u00e9sentes CGV et notamment \u00e0 la partie IV.3.b) de cette m\u00eame section, non-\u00e9changeable et valable uniquement pour la p\u00e9riode souscrite.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">IV.3.a) Pr\u00e9cisions sur les offres<\/h4>\n\n\n\n<p>Carte 1 cours classique \u00e0 l\u2019unit\u00e9 : Ce cours \u00e0 l\u2019Unit\u00e9 ne peut pas \u00eatre partag\u00e9. Cette offre est valable sur toute la programmation de cours classiques, durant 1 mois \u00e0 compter de la date de paiement.<\/p>\n\n\n\n<p>Carte 1 cours sp\u00e9cialis\u00e9 \u00e0 l\u2019unit\u00e9 : Ce cours \u00e0 l\u2019Unit\u00e9 ne peut pas \u00eatre partag\u00e9. Cette offre est valable sur toute la programmation de cours sp\u00e9cialis\u00e9s, durant 1 mois \u00e0 compter de la date de paiement.<\/p>\n\n\n\n<p>Carte 1 cours d\u2019essai : ce cours n\u2019est valable qu\u2019une seule fois par Client et sur toute la programmation de Cours Classiques et de Cours Sp\u00e9cialis\u00e9s durant 1 mois \u00e0 compter de la date de paiement. Ce cours ne peut pas \u00eatre partag\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Carte 1 cours \u00e0 l\u2019unit\u00e9 avec offre de lancement : Ce cours \u00e0 l\u2019Unit\u00e9 ne peut pas \u00eatre partag\u00e9. Cette offre est valable sur toute la programmation de Cours Classiques et de Cours Sp\u00e9cialis\u00e9s entre le mardi 7 avril 2026 et le vendredi 17 avril 2026 inclus.<\/p>\n\n\n\n<p>Cartes de 5 Cours Classiques : les cartes de 5 cours sont valables sur toute la programmation de Cours Classiques durant 3 mois \u00e0 compter de la date de paiement.<\/p>\n\n\n\n<p>Cartes de 10 Cours Classiques : les cartes de 10 cours sont valables sur toute la programmation de Cours Classiques durant 6 mois \u00e0 compter de la date de paiement.<\/p>\n\n\n\n<p>Cartes de 5 Cours Sp\u00e9cialis\u00e9s : les cartes de 5 cours sont valables sur toute la programmation de Cours Sp\u00e9cialis\u00e9s durant 3 mois \u00e0 compter de la date de paiement.<\/p>\n\n\n\n<p>Cartes de 10 Cours Sp\u00e9cialis\u00e9s : les cartes de 10 cours sont valables sur toute la programmation de Cours Sp\u00e9cialis\u00e9s durant 6 mois \u00e0 compter de la date de paiement.<\/p>\n\n\n\n<p>Les cartes de cours sont nominatives et non cessibles. Par d\u00e9rogation, elles peuvent \u00eatre partag\u00e9es exclusivement au sein du m\u00eame foyer familial, entre parents et enfants. Dans le cadre du contr\u00f4le du respect des conditions d\u2019utilisation des cartes de cours, Hyogge pourra demander au Client la transmission d\u2019un justificatif attestant du lien familial autoris\u00e9. Ce justificatif sera utilis\u00e9 exclusivement \u00e0 cette fin et supprim\u00e9 apr\u00e8s v\u00e9rification, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n<p>Carte 1 atelier autours du yoga : Cet atelier ne peut pas \u00eatre partag\u00e9. Cette offre est valable pour un atelier unique pr\u00e9cis\u00e9 sur le Site et la Plateforme. Apr\u00e8s la commande, le client doit s\u2019inscrire \u00e0 l\u2019atelier correspondant.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">IV.3.b) Suspension \u2013 r\u00e9siliation \u2013 interdiction d\u2019acc\u00e8s<\/h4>\n\n\n\n<p>Le Client reconna\u00eet et accepte express\u00e9ment et irr\u00e9vocablement ces CGV dont ce qui suit :<\/p>\n\n\n\n<p>La non-utilisation temporaire ou d\u00e9finitive d\u2019une carte n\u2019ouvre aucun droit au Client de prolongation de leur validit\u00e9 ou de leur remboursement. Hyogge pourra toutefois accepter de prolonger la validit\u00e9 d\u2019une carte si le Client justifie d\u00fbment d\u2019un emp\u00eachement m\u00e9dical lui interdisant de pratiquer toute activit\u00e9 physique pour une p\u00e9riode sup\u00e9rieure \u00e0 30 jours.<\/p>\n\n\n\n<p>Hyogge pourra proc\u00e9der \u00e0 un remboursement partiel du Client s\u2019il justifie d\u2019un d\u00e9m\u00e9nagement ou d\u2019une mutation professionnelle \u00e0 plus de 75 km de Saint-Etienne et Andr\u00e9zieux-Bouth\u00e9on, ou d\u2019un emp\u00eachement m\u00e9dical lui interdisant de pratiquer toute activit\u00e9 physique pour une p\u00e9riode sup\u00e9rieure \u00e0 6 mois (certificat m\u00e9dical).<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de non-r\u00e8glement des sommes dues par le Client, le Client recevra une lettre l\u2019invitant \u00e0 r\u00e9gulariser sa situation et l\u2019informant de la suspension de son contrat jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9gularisation. L\u2019Adh\u00e9rent qui n\u2019aura pas r\u00e9gularis\u00e9 sa situation dans les 15 jours suivant la r\u00e9ception de cette lettre pourra voir son abonnement r\u00e9sili\u00e9 et se voir r\u00e9clamer l\u2019indemnisation des frais de recouvrement engag\u00e9s en suppl\u00e9ment de la totalit\u00e9 des sommes dont il est redevable.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\"><strong>Annulation d\u2019une r\u00e9servation par le Client :<\/strong><\/h5>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Toute r\u00e9servation de cours collectif non annul\u00e9e 24h \u00e0 l\u2019avance sera due.<\/li>\n\n\n\n<li>Toute r\u00e9servation de cours en ligne non annul\u00e9e 24h \u00e0 l\u2019avance sera due.<\/li>\n\n\n\n<li>Toute r\u00e9servation d\u2019atelier autours du yoga non annul\u00e9e 48h \u00e0 l\u2019avance sera due.<\/li>\n\n\n\n<li>L\u2019annulation d\u2019une r\u00e9servation hors d\u00e9lais ne pourra en tout \u00e9tat de cause donner lieu \u00e0 aucun remboursement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\"><strong>Annulation d\u2019une r\u00e9servation par Hyogge : <\/strong><\/h5>\n\n\n\n<p>Hyogge se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler une Prestation jusqu\u2019\u00e0 deux (2) heures avant son d\u00e9but, par notification adress\u00e9e au client particulier par t\u00e9l\u00e9phone ou par courrier \u00e9lectronique. Dans ce cas, les Unit\u00e9s de cours correspondantes pourront \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019expiration de ces derni\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n<p>Morgane Courant se r\u00e9serve le droit d&#8217;\u00eatre remplac\u00e9e par d&#8217;autres professeurs.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">IV.4 Conditions particuli\u00e8res applicables aux prestations sur devis<\/h3>\n\n\n\n<p>Ces prestations font l\u2019objet d\u2019un devis pr\u00e9alable, \u00e9tabli en fonction notamment de la nature de la prestation, de sa dur\u00e9e, du nombre de participants, du lieu d\u2019intervention et des besoins sp\u00e9cifiques exprim\u00e9s par le client.<\/p>\n\n\n\n<p>Le devis adress\u00e9 au client pr\u00e9cise les conditions particuli\u00e8res applicables \u00e0 la prestation. L\u2019acceptation \u00e9crite du devis vaut engagement contractuel ferme.<br>Sauf stipulation contraire figurant dans le devis, les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 ces prestations sur devis.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">IV.4.a) Suspension \u2013 r\u00e9siliation \u2013 interdiction d\u2019acc\u00e8s<\/h4>\n\n\n\n<p>Le Client reconna\u00eet et accepte express\u00e9ment et irr\u00e9vocablement ces CGV dont ce qui suit :<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les prestations sur devis, toute annulation ou demande de report devra \u00eatre notifi\u00e9e par e-mail \u00e0 Hyogge.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019annulation par le Client :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>plus de quatorze (14) jours calendaires avant la date pr\u00e9vue de la prestation : aucune somme ne sera due ;<\/li>\n\n\n\n<li>entre quatorze (14) jours et sept (7) jours calendaires avant la date pr\u00e9vue : 50 % du montant total du devis sera factur\u00e9 ;<\/li>\n\n\n\n<li>moins de sept (7) jours calendaires avant la date pr\u00e9vue, ou en cas d\u2019absence le jour de la prestation : 100 % du montant total du devis sera factur\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>En cas de demande de report formul\u00e9e dans les m\u00eames d\u00e9lais, Hyogge s\u2019efforcera de proposer une nouvelle date, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9s. \u00c0 d\u00e9faut de report possible, les conditions d\u2019annulation ci-dessus s\u2019appliqueront.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019emp\u00eachement de Hyogge pour un motif l\u00e9gitime, notamment li\u00e9 \u00e0 un probl\u00e8me de sant\u00e9 ou \u00e0 un cas de force majeure, tel que pr\u00e9cisi\u00e9 ci-dessous, la prestation pourra \u00eatre report\u00e9e sans frais ou, \u00e0 d\u00e9faut, annul\u00e9e sans indemnit\u00e9. Morgane Courant se r\u00e9serve aussi le droit d&#8217;\u00eatre remplac\u00e9e par d&#8217;autres professeurs.<\/p>\n\n\n\n<p>Ci-dessous la liste indicative des motifs l\u00e9gitimes d\u2019emp\u00eachement applicables aux prestations sur devis<br>Sont notamment consid\u00e9r\u00e9s comme des motifs l\u00e9gitimes d\u2019emp\u00eachement, sans que cette liste soit exhaustive :<br>\u2013 maladie, accident ou incapacit\u00e9 temporaire ;<br>\u2013 acte m\u00e9dical prescrit ou suivi m\u00e9dical imposant une indisponibilit\u00e9 ;<br>\u2013 p\u00e9riode de convalescence recommand\u00e9e par un professionnel de sant\u00e9 ;<br>\u2013 cas de force majeure au sens de la loi et de la jurisprudence fran\u00e7aises ;<br>\u2013 d\u00e9cision administrative ou sanitaire emp\u00eachant la tenue de la prestation ;<br>\u2013 gr\u00e8ve g\u00e9n\u00e9rale ou perturbation majeure des transports ;<br>\u2013 indisponibilit\u00e9 impr\u00e9visible d\u2019un lieu ou d\u2019un prestataire essentiel ;<br>\u2013 tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur rendant mat\u00e9riellement impossible l\u2019ex\u00e9cution de la prestation.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de non-r\u00e8glement des sommes dues par le Client, le Client recevra une lettre l\u2019invitant \u00e0 r\u00e9gulariser sa situation et l\u2019informant de la suspension de son contrat jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9gularisation. L\u2019Adh\u00e9rent qui n\u2019aura pas r\u00e9gularis\u00e9 sa situation dans les 15 jours suivant la r\u00e9ception de cette lettre pourra voir son abonnement r\u00e9sili\u00e9 et se voir r\u00e9clamer l\u2019indemnisation des frais de recouvrement engag\u00e9s en suppl\u00e9ment de la totalit\u00e9 des sommes dont il est redevable.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE V &#8211; PRIX<\/h2>\n\n\n\n<p>Les prix des Prestations propos\u00e9es sur le Site Hyogge sont des prix indiqu\u00e9s en euros et toutes taxes comprises, exon\u00e9r\u00e9s de la TVA. Les prix des Prestations sont ceux en vigueur au moment de l\u2019enregistrement de la commande par le Client.<\/p>\n\n\n\n<p>Hyogge se r\u00e9serve le droit de modifier unilat\u00e9ralement ses prix \u00e0 tout moment. L\u2019augmentation du prix a lieu \u00e0 la date de publication des nouveaux tarifs en ligne.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019erreur d\u2019affichage de prix (prix manifestement inf\u00e9rieur \u00e0 la valeur r\u00e9elle d\u2019une Prestation), Hyogge se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler la commande et, si elle a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e, de proc\u00e9der au remboursement des sommes vers\u00e9es dans les plus brefs d\u00e9lais. Dans ce cas, Hyogge ne sera tenu \u00e0 aucune indemnisation \u00e0 l\u2019\u00e9gard du Client.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE VI &#8211; PAIEMENT<\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">VI.1 Modalit\u00e9s de paiement<\/h3>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement des achats du Client sur la Plateforme s\u2019effectue uniquement par carte bancaire : sont accept\u00e9es les cartes du r\u00e9seau Carte Bleue, Visa et Mastercard.<\/p>\n\n\n\n<p>Le moyen de paiement accept\u00e9 directement aupr\u00e8s de Morgane Courant est : le paiement par carte bancaire (Carte Bleue, Visa et Mastercard) via un lien de paiement Stripe.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">VI.2 D\u00e9faut de Paiement<\/h3>\n\n\n\n<p>Les cours sont r\u00e9gl\u00e9s \u00e0 l\u2019avance par l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<br>Aucun cours ne pourra \u00eatre effectu\u00e9 \u00e0 d\u00e9faut de paiement cependant si de mani\u00e8re exceptionnel un cours devait \u00eatre dispens\u00e9 avant son r\u00e8glement les dispositions du pr\u00e9sent article seraient applicables.<\/p>\n\n\n\n<p>Hyogge se r\u00e9serve le droit de refuser d\u2019honorer une commande de Prestations \u00e9manant d\u2019un Client qui n\u2019aurait pas r\u00e9gl\u00e9 totalement une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.<\/p>\n\n\n\n<p>Hyogge se r\u00e9serve le droit de suspendre ou d\u2019annuler toute commande, quelle que soit leur nature et niveau d\u2019ex\u00e9cution en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client, ou en cas d\u2019incident de paiement.<br>Toute somme non pay\u00e9e \u00e0 l&#8217;\u00e9ch\u00e9ance figurant sur la facture entra\u00eene de plein droit d\u00e8s le jour suivant la date de r\u00e8glement port\u00e9e sur ladite facture l&#8217;application de p\u00e9nalit\u00e9s d&#8217;un montant \u00e9gal \u00e0 trois (3) fois le taux de l&#8217;int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal. Les p\u00e9nalit\u00e9s de retard sont exigibles sans qu&#8217;un rappel soit n\u00e9cessaire.<br>Une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 euros est \u00e9galement due pour les frais de recouvrement.<br>Ces p\u00e9nalit\u00e9s et frais seront exigibles sur simple demande de Hyogge. Dans le cas o\u00f9 les frais de recouvrement expos\u00e9s seraient sup\u00e9rieurs \u00e0 ce forfait, Hyogge se r\u00e9serve de demander une indemnit\u00e9 compl\u00e9mentaire sur justification.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE VII &#8211; DROIT DE RETRACTATION<\/h2>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, en cas d\u2019achat en ligne d\u2019un service, le Client b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs pour demander l\u2019\u00e9change ou le remboursement des Prestations command\u00e9s sans p\u00e9nalit\u00e9s. Ce d\u00e9lai court \u00e0 compter de la confirmation de la commande de la Prestation.<br>Le Client doit adresser un e-mail \u00e0 Hyogge, en indiquant de fa\u00e7on non-\u00e9quivoque son intention de se r\u00e9tracter et pr\u00e9ciser s\u2019il souhaite un remboursement ou un \u00e9change, \u00e0 l\u2019adresse suivante : morgane@hyogge.fr. Il doit y joindre le num\u00e9ro de commande ou la facture d\u2019achat.<\/p>\n\n\n\n<p>FORMULAIRE DE R\u00c9TRACTATION<br>(Veuillez compl\u00e9ter et renvoyer le pr\u00e9sent formulaire uniquement si vous souhaitez vous r\u00e9tracter du contrat).<br>\u2013 Je\/Nous [] vous notifie\/notifions [] par la pr\u00e9sente ma\/notre [] r\u00e9tractation du contrat portant sur la vente du bien []\/pour la prestation de service [] ci-dessous \u2013 Article : <strong>[r\u00e9f\u00e9rence]<strong>____<\/strong><\/strong><br>\u2013 Command\u00e9 le []\/re\u00e7u le [] : <strong><strong>__<\/strong><\/strong><br>\u2013 Nom du (des) consommateur(s) : <strong><strong>__<\/strong><\/strong><br>\u2013 Adresse du (des) consommateur(s: <strong><strong>__<\/strong><\/strong><br>\u2013 Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du pr\u00e9sent formulaire sur papier)<br>\u2013 Date<br>[] Rayez la mention inutile.<\/p>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour une Prestation dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9.<br>Tout d\u00e9lai expirant un samedi, dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9 sera prorog\u00e9 jusqu\u2019au prochain jour ouvrable.<br>Ce droit de r\u00e9traction concerne uniquement les Prestations achet\u00e9s sur le Site.<\/p>\n\n\n\n<p>Les Prestations sur devis destin\u00e9es aux Clients professionnels et aux Clients particuliers majeurs ne sont soumises \u00e0 aucun droit de r\u00e9tractation.<br>Pour les Clients particuliers, aucun droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique lorsque la Prestation est pr\u00e9vue \u00e0 une date d\u00e9termin\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE VIII &#8211; DONNES PERSONNELLES \u2013 COOKIES<\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">VIII.1 Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n\n\n\n<p>La commande de Prestations est susceptible d\u2019impliquer la fourniture par le Client de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (les \u00ab Donn\u00e9es Personnelles \u00bb).<br>Hyogge reconnait l\u2019importance d\u2019assurer la protection et la s\u00e9curit\u00e9 des Donn\u00e9es Personnelles et s\u2019engage \u00e0 les traiter en conformit\u00e9 avec la r\u00e8glementation applicable, \u00e0 savoir notamment la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, telle que modifi\u00e9e, dite \u00ab Loi Informatique &amp; Libert\u00e9s \u00bb et le R\u00e8glement (UE) n\u00b02016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 25 avril 2016, dit \u00ab RGPD \u00bb (la \u00ab R\u00e9glementation Applicable \u00bb).<br>Afin de conna\u00eetre les conditions de traitement de ses Donn\u00e9es Personnelles par Hyogge, le Client est invit\u00e9 \u00e0 consulter la Politique de Confidentialit\u00e9 accessible sur le Site.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">VIII.2. Cookies<\/h3>\n\n\n\n<p>Le Site recourt \u00e0 l\u2019usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique stock\u00e9 sur le disque dur du micro-ordinateur du client. Il a pour but de signaler une pr\u00e9c\u00e9dente visite sur le Site et ne permet donc pas d\u2019identification ni ne constitue une Information personnelle. Les cookies ne sont utilis\u00e9s par Hyogge que dans le but de personnaliser le service qui est propos\u00e9. Le Client conserve la possibilit\u00e9 de s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement des cookies en configurant son navigateur internet, ce qui peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE IX &#8211; DROITS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/h2>\n\n\n\n<p>Le Site est une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e et reste la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Hyogge lequel a cr\u00e9\u00e9 et mis en ligne les pages web, les images et sources scripts, les donn\u00e9es de base le composant. Sauf mention contraire, Hyogge est donc titulaire des droits d\u2019auteur sur chacune des pages composant le Site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des \u00e9l\u00e9ments les composants : marques, logotypes, illustrations, dessins, mod\u00e8les, photographies, images et plus g\u00e9n\u00e9ralement tout autres \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le Site, qu\u2019ils soient d\u00e9pos\u00e9s ou non.<br>Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du Site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Hyogge.<br>Toute exploitation non autoris\u00e9e du Site ou de l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9 comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<br>Le client, ou son repr\u00e9sentant l\u00e9gal, d\u00e9clare \u00eatre inform\u00e9(e) que Hyogge est amen\u00e9 \u00e0 prendre des photos et \u00e0 r\u00e9aliser des vid\u00e9os afin de les publier sur le Site ou sur les r\u00e9seaux sociaux ou de r\u00e9aliser des plaquettes de communication. Il a toutefois le droit de s\u2019opposer \u00e0 la prise de vues en le signalant avant les s\u00e9ances de r\u00e9alisation.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE X &#8211; FORCE MAJEURE<\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019ex\u00e9cution par Hyogge de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d\u2019un cas fortuit ou de force majeure, tel que d\u00e9fini par l\u2019article 1218 du Code civil et qui en g\u00eanerait ou en retarderait l\u2019ex\u00e9cution.<br>Sont consid\u00e9r\u00e9s comme tel, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les \u00e9meutes, l\u2019insurrection, les troubles sociaux, \u00e9pid\u00e9mies, les gr\u00e8ves de toutes natures et les probl\u00e8mes d\u2019approvisionnement de Hyogge. Hyogge informera le Client de tout cas fortuit ou de force majeure dans les sept (7) jours de sa survenance et pourra suspendre l\u2019ex\u00e9cution des Prestations pendant la dur\u00e9e de l\u2019emp\u00eachement, sans que sa responsabilit\u00e9 puisse \u00eatre recherch\u00e9e \u00e0 quelque titre que ce soit. Dans ce cas, la dur\u00e9e de validit\u00e9 des unit\u00e9s du Client sera prolong\u00e9e pour une p\u00e9riode \u00e9gale \u00e0 la dur\u00e9e dudit emp\u00eachement.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE XI &#8211; RESPONSABILITES<\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">XI.1 Aptitude Client et r\u00e8glement int\u00e9rieur<\/h3>\n\n\n\n<p>Attestation et Certificat M\u00e9dical :<br>Les Prestations sont r\u00e9alis\u00e9es par Morgane Courant, professeure de yoga ayant re\u00e7ues des formations adapt\u00e9es \u00e0 la pratique du yoga.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client reconna\u00eet avoir une parfaite connaissance de la nature des exercices physiques pratiqu\u00e9s dans le cadre des cours et s\u00e9ances qu\u2019il a command\u00e9s aupr\u00e8s de Hyogge, et certifie sur l\u2019honneur que sa constitution physique et son \u00e9tat de sant\u00e9 lui permettent de pratiquer le sport en g\u00e9n\u00e9ral, et plus particuli\u00e8rement de pratiquer les activit\u00e9s command\u00e9es aupr\u00e8s de Hyogge.<\/p>\n\n\n\n<p>Pendant les cours, l\u2019enseignant ou un assistant peut proposer des conseils verbaux ou des ajustements physiques afin d\u2019aider le Client \u00e0 am\u00e9liorer sa posture.<br>Le Client est libre d\u2019accepter ou non ces ajustements et s\u2019engage \u00e0 signaler, avant le cours, toute blessure, sensibilit\u00e9 particuli\u00e8re ou refus de contact physique.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client d\u00e9charge Hyogge, de toutes r\u00e9clamations et action judiciaires relatives \u00e0 des blessures ou dommages occasionn\u00e9es \u00e0 sa personne et caus\u00e9s de quelque mani\u00e8re que ce soit d\u00e9coulant ou en raison de l\u2019activit\u00e9 exerc\u00e9e. Le Client consent \u00e0 assumer tous les risques et toutes les cons\u00e9quences li\u00e9es \u00e0 l\u2019activit\u00e9 exerc\u00e9e au sein de Hyogge.<\/p>\n\n\n\n<p>En tout \u00e9tat de cause, le Client s\u2019engage \u00e0 renseigner Hyogge sur ses ant\u00e9c\u00e9dents m\u00e9dicaux et \u00e0 remettre \u00e0 Hyogge un certificat m\u00e9dical de moins de trois mois lorsque la professeure Morgane Courant l\u2019exige. Si le certificat m\u00e9dical indique que le Client n\u2019est pas apte \u00e0 pratiquer l\u2019activit\u00e9 command\u00e9e, Hyogge est en droit de r\u00e9silier sans pr\u00e9avis ni indemnit\u00e9 la relation contractuelle avec le Client concern\u00e9, qui sera rembours\u00e9 de tout ou partie des Prestations command\u00e9es en fonction des Prestations d\u00e9j\u00e0 ex\u00e9cut\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>Assurance : Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L321 \u2013 4 du Code du sport, Hyogge recommande \u00e0 tous les Clients de souscrire une assurance individuelle accidents couvrant leurs dommages corporels dans le cadre de leur participation aux Prestations. Le Client reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 par Hyogge de l\u2019int\u00e9r\u00eat que pr\u00e9sente la souscription d\u2019un contrat d\u2019assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.<\/p>\n\n\n\n<p>R\u00e8glement int\u00e9rieur : En s\u2019inscrivant \u00e0 une Activit\u00e9, le Client reconna\u00eet en outre avoir pris connaissance du r\u00e8glement int\u00e9rieur lors des Prestations fournies par Hyogge, reproduit en Annexe 1 des pr\u00e9sentes CGV, et y adh\u00e9rer sans condition ni r\u00e9serve. Le m\u00eame r\u00e8glement int\u00e9rieur est reproduit par voie d\u2019affichage (\u00e0 hauteur ad\u00e9quate) dans les locaux lou\u00e9s par Hyogge.<\/p>\n\n\n\n<p>Mat\u00e9riel \u00e0 disposition : Du mat\u00e9riel sp\u00e9cifique (tapis, bolsters, briques, sangles, chaises \u2026) accessible dans les lieux lou\u00e9s par Hyogge pour les Prestations peut \u00eatre mis \u00e0 disposition du Client pour la r\u00e9alisation des Prestations. Hyogge ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable d\u2019une utilisation inadapt\u00e9e de ce mat\u00e9riel par le Client, ni des cons\u00e9quences pouvant en r\u00e9sulter.<\/p>\n\n\n\n<p>Consignes de s\u00e9curit\u00e9 : La responsabilit\u00e9 de Hyogge ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019accident r\u00e9sultant de l\u2019inobservation des consignes de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9nonc\u00e9es notamment par la professeure Morgane Courant, ou de l\u2019utilisation inappropri\u00e9e des appareils ou des autres installations ou du mat\u00e9riel.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client s\u2019engage par ailleurs, et plus g\u00e9n\u00e9ralement, \u00e0 prendre toute pr\u00e9caution n\u00e9cessaire pour sa sant\u00e9, sa s\u00e9curit\u00e9 et celle des autres ainsi que son hygi\u00e8ne et \u00e0 respecter en toutes circonstances et \u00e0 tout moment les consignes \u00e9dict\u00e9es en ce sens par Hyogge. Hyogge se r\u00e9serve le droit de refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 une Prestation \u00e0 toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu aux stipulations qui pr\u00e9c\u00e8dent. En cas de violation grave et r\u00e9p\u00e9t\u00e9e, rappel\u00e9es par voie d\u2019affichage ou sur tout document interne, Hyogge se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier le contrat et\/ou d\u2019interdire temporairement ou d\u00e9finitivement l\u2019acc\u00e8s du Client aux Prestations de Hyogge.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">XI.2 Assurance responsabilit\u00e9 civile<\/h3>\n\n\n\n<p>La responsabilit\u00e9 civile de Hyogge est couverte avec un contrat souscrit aupr\u00e8s de l\u2019agence AXA Baptiste MAGRIT, 6 bd de l&#8217; Etivalli\u00e8re 42000 St Etienne (N\u00b0 Orias : 25008389).<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">XI.3 Effets personnels<\/h3>\n\n\n\n<p>Le Client reconna\u00eet \u00eatre inform\u00e9 que, dans l\u2019enceinte des locaux o\u00f9 les Prestations de Hyogge sont fournies, les vestiaires ne font l\u2019objet d\u2019aucune surveillance particuli\u00e8re et que le Client d\u00e9pose ses effets personnels sous sa seule responsabilit\u00e9. Hyogge ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels d\u00e9pos\u00e9s par le Client lors des cours de Hyogge.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">XI.4 Exon\u00e9ration de responsabilit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<p>La responsabilit\u00e9 de Hyogge ne saurait \u00eatre engag\u00e9e du fait de l\u2019inex\u00e9cution ou de la mauvaise ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes CGV due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et impr\u00e9visible d\u2019un tiers aux CGV, soit \u00e0 la force majeure.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE XII &#8211; EVOLUTION OU MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE<\/h2>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV sont susceptibles d\u2019\u00e9volutions et de modifications \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis de la part de Hyogge. Pour prendre connaissance d\u2019\u00e9ventuels changements qui auraient \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s aux pr\u00e9sentes CGV, il vous suffit de consulter les CGV dans la page d\u2019accueil du Site.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE XIII &#8211; Contact<\/h2>\n\n\n\n<p>Le Client peut contacter Hyogge au 06 71 19 92 45, par courriel \u00e0 morgane@hyogge.fr ou par courrier adress\u00e9 \u00e0 Morgane Courant au si\u00e8ge de Hyogge. Hyogge invite le Client \u00e0 se munir au pr\u00e9alable de tous les \u00e9l\u00e9ments qui permettront \u00e0 Hyogge de l\u2019assister. Hyogge saura r\u00e9pondre au mieux \u00e0 la demande du Client mais ne pourra en aucun cas effectuer d\u2019Achat pour ce dernier.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE XIV &#8211; MEDIATION ET DROIT APPLICABLE<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"has-large-font-size\">Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, le Client s\u2019adressera par priorit\u00e9 \u00e0 Hyogge dans le but d\u2019une r\u00e9solution \u00e0 l\u2019amiable. A d\u00e9faut d\u2019accord amiable avec Hyogge, le Client pourra recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation ci-dessous ou saisir, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article R.631-3 du code de la consommation dans les conditions pr\u00e9vues par le titre Ier du livre VI du Code de la consommation.<br>Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la consommation concernant \u00ab le processus de m\u00e9diation des litiges de la consommation \u00bb, apr\u00e8s nous avoir sollicit\u00e9s et \u00e0 d\u00e9faut de r\u00e9ponse vous satisfaisant, vous avez la possibilit\u00e9 de recourir gratuitement \u00e0 une proc\u00e9dure de m\u00e9diation de la consommation aupr\u00e8s de :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-x-large-font-size\">CM2C<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-large-font-size\">49 rue de Ponthieu<br>75 008 PARIS<br>Tel : 01 89 47 00 14<br>Site internet : <a href=\"https:\/\/www.cm2c.net\/declarer-un-litige.php\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">https:\/\/www.cm2c.net\/declarer-un-litige.php<\/a><br>Mail : <a href=\"mailto:litiges@cm2c.net\">litiges@cm2c.net<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">ARTICLE XV &#8211; INDEPENDANCE DES CLAUSES<\/h2>\n\n\n\n<p>Si l\u2019un des articles des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente est jug\u00e9 nul ou inopposable, la validit\u00e9 ou l\u2019opposabilit\u00e9 des autres dispositions des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ne sera pas affect\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-group is-vertical is-content-justification-center is-layout-flex wp-container-core-group-is-layout-ce155fab wp-block-group-is-layout-flex\">\n<h1 class=\"wp-block-heading is-style-default\">ANNEXE 1 : R\u00e8glement Int\u00e9rieur<\/h1>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 1<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center\">L\u2019acc\u00e8s aux Prestations est r\u00e9serv\u00e9 aux Clients ayant r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 partir de leur Compte sur le Site. Pour veiller au respect de ces r\u00e8gles, un justificatif d\u2019identit\u00e9 peut \u00eatre demand\u00e9 par Morgane Courant.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 2<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center\">Hyogge se r\u00e9serve le droit d\u2019exclure d\u2019une Prestation, sans pr\u00e9avis ni indemnit\u00e9 d\u2019aucune sorte, toute personne dont l\u2019attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes moeurs, ou notoirement g\u00eanant pour les autres Clients, ou non conforme au pr\u00e9sent r\u00e8glement ou aux CGVU, ainsi que toute personne s\u2019adressant ou se comportant de mani\u00e8re injurieuse, v\u00e9h\u00e9mente ou outrageante \u00e0 l\u2019\u00e9gard de Morgane Courant ou d\u2019un autre Client, ou se livrant \u00e0 des d\u00e9gradations intentionnelles des installations ou du mat\u00e9riel des locaux.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Article 3<\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019acc\u00e8s aux Prestations de Hyogge soumis aux consignes suivantes :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>port d\u2019une tenue correcte et propre (les chaussures de sport utilis\u00e9es doivent \u00eatre r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 ce seul usage).<\/li>\n\n\n\n<li>l\u2019acc\u00e8s \u00e0 une Prestation ne peut avoir lieu au-del\u00e0 de l\u2019heure du d\u00e9but du cours.<\/li>\n\n\n\n<li>interdiction du rasage, de l\u2019\u00e9pilation et de tous autres soins corporels salissants dans les vestiaires, douches toilettes;<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e9dit\u00e9es par Morgane Courant EI, microentreprise immatricul\u00e9e au num\u00e9ro 10197882300017 et repr\u00e9sent\u00e9e par Morgane Courant exer\u00e7ant en tant que professeure de yoga sous la marque Hyogge d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 l\u2019INPI, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 83 A rue des Alli\u00e9s, 42100 Saint-Etienne, ci-apr\u00e8s \u00ab [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"test","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-15","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/15","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=15"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/15\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":314,"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/15\/revisions\/314"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/hyogge.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=15"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}